Frédéric Pascal

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PASCAL (Frédéric, Julien)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: Pascal (Frédéric)
professeur d'université
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048249804(source JORF)
nomination
25 Octobre 202325/10/2023
De: Pascal (Frédéric)
premier conseiller au tribunal administratif de Nice
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="2020-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
JORFTEXT000042015217(source JORF)
nomination
19 Juin 202019/06/2020
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2019 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
27 mars 2019
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000038365679(source JORF)
inscription
12 Avril 201912/04/2019
De: Pascal (Frédéric, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000037797506(source JORF)
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
21 mars 2018
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000036756762(source JORF)
inscription
31 Mars 201831/03/2018
De: Pascal (Frédéric, Julien)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000036278063(source JORF)
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000034443718(source JORF)
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Pascal, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT, DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement de gendarmerie de la Lozère
Communauté de brigades de Florac
Groupe:
Groupement de gendarmerie de la Lozère
INTJ1414407S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Pascal Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Pascal, Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-10-01"
INTJ1233085S(source BOMI)
promotion
31 Décembre 201231/12/2012
De: Pascal (Frédéric, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000019758467(source JORF)
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Pascal (Frédéric)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2008-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000019387204(source JORF)
intégration
29 Août 200829/08/2008
De: PASCAL (Frédéric)
Ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2008 et promus à ce grade
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018332777(source JORF)
inscription
15 Mars 200815/03/2008
De: Pascal (Frédéric, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Frédéric Pascal
membre du Conseil économique et social
Objet:
membres du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2007-03-05"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000646713(source JORF)
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Pascal (Frédéric, Julien)
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF
Les aspirants
Groupe:
École militaire du corps technique et administratif
date_debut="2006-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000422830(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole
JORFTEXT000000259083(source JORF)
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
Au titre des associations
mentionnées au dernier alinéa de
l'article 11 du décret n° 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2004-09-07"
JORFTEXT000000806632(source JORF)
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000000433655(source JORF)
nomination
09 Octobre 200309/10/2003
De: Frédéric Pascal
Objet:
tableau d'avancement (corps de l'inspection sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000416164(source JORF)
inscription
12 Septembre 200312/09/2003
De: Pascal (Frédéric)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000231566(source JORF)
détachement
09 Septembre 200309/09/2003
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
au tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="2004-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
JORFTEXT000000430368(source JORF)
affectation
30 Juillet 200330/07/2003
De: Frédéric Pascal
administrateur civil
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000417884(source JORF)
délégation de signature
18 Février 200318/02/2003
De: Frédéric Pascal
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
du corps des attachés
date de son affectation dans le corps des administrateurs civils au ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2000-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000782128(source JORF)
radiation
12 Décembre 200212/12/2002
De: Frédéric Pascal
administrateur civil
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000230728(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 200221/07/2002
De: Pascal (Frédéric, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000230230(source JORF)
admission
04 Juin 200204/06/2002
De: Frédéric Pascal
administrateur civil
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777901(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 200215/05/2002
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de la justice
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000777105(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Pascal (Frédéric, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000227059(source JORF)
admission
22 Février 200222/02/2002
De: Frédéric Pascal
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000216570(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Pascal (Frédéric, J.)
série no SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites, les candidat(e)s
classé(e)s par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission. Ces candidat(e)s
Nombre de candidats : 0
Concours sciences économiques et sociales
Candidats français
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000000224046(source JORF)
admissibilité
29 Juin 200129/06/2001
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000389282(source JORF)
titularisation
12 Janvier 200112/01/2001
De: Frédéric Pascal
administrateur civil
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000754421(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Pascal (Frédéric, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000766849(source JORF)
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe
au titre de l'année 2000 est fixé
JORFTEXT000000399765(source JORF)
inscription
13 Mai 200013/05/2000
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat et administration assimilée ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère de la justice
date_debut="2000-03-01"
JORFTEXT000000580924(source JORF)
affectation
17 Mars 200017/03/2000
De: Pascal (Frédéric)
attaché principal d'administration centrale (ministère de l'agriculture et de la pêche)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
date_debut="2000-03-01"
JORFTEXT000000216362(source JORF)
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Pascal (Frédéric, Jean-Paul)
ancien président-directeur général d'un groupe de sociétés immobilières, président d'une société d'HL
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Pascal (Frédéric, Léon, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/11
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000738243(source JORF)
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
renouvelable une fois
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560490(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Pascal (Frédéric)
Fondation pour la vie associative
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000368059(source JORF)
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Pascal (Frédéric)
Fondation pour la vie associative
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000529532(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pascal (Frédéric)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
Comité consultatif de l'économie sociale
JORFTEXT000000709213(source JORF)
nomination
31 Octobre 199131/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.